En matière d’amiante, il y a ce que le diagnostiqueur voit, mais aussi ce qu’il ne voit pas, parce qu’il ne peut pas le voir. Un bon rapport de diagnostic comporte immanquablement de précieuses réserves indispensables à la bonne compréhension. Et aussi pour s’éviter des mauvaises surprises plus tard.
Monsieur et Madame Tout-le-Monde avaient acheté un beau pavillon. Un coup de cœur. Dans le rapport, l’opérateur n’avait pas repéré d’amiante. Pourtant lorsqu’ils ont effectué des travaux d’aménagement quelques mois plus tard, et qu’il a fallu démonter le parquet flottant ou casser une cloison, l’amiante s’est révélé au grand jour. Ah forcément, ce n’est plus tout à fait le même prix quand il faut commencer à retirer l’amiante. Des cas de la sorte, on en trouve à la pelle à travers la jurisprudence. Et vers qui se tourne l’acquéreur ? Vers le vendeur et le diagnostiqueur.
Pourtant tout était écrit dans le rapport. Au risque de se répéter, un repérage avant-vente n’est pas exhaustif puisqu’il se borne uniquement aux listes A et B du Code de santé publique. Du charabia ? Oui, on en convient. Pour faire simple, dans le cadre d’une vente, le repérage se limite à des listes de matériaux et produits précisées noir sur blanc dans la réglementation. Si un autre matériau existe en dehors de cette fameuse liste, il n’entre pas dans le champ de repérage. Ce qui n’empêche pas, bien sûr, le diagnostiqueur consciencieux d’attirer l’attention dessus au titre de son devoir de conseil. A condition que le matériau soit visible et accessible.
Investigations limitées
Que le matériau soit accessible… C’est une autre limite du repérage avant-vente, nos investigations ne peuvent être aussi poussées que lorsque nous intervenons dans le cadre d’un repérage avant-travaux ou avant-démolition. Pas question de pratiquer des sondages destructifs. Vous imaginez que l’on fasse des trous dans le mur ou que l’on arrache le lino pour voir ce qui se cache derrière ou dessous ? Pas sûr que le propriétaire vendeur soit d’accord.
Comme beaucoup, Monsieur et Madame Tout-le-Monde ignoraient que le diagnostic amiante dans le cadre d’une vente n’a rien d’exhaustif. C’est pour ça que même lorsqu’un rapport est négatif, il faut bien prendre la peine de tout lire. Que le repérage n’ait rien donné ne garantit pas l’absence d’amiante. Le diagnostiqueur peut émettre des réserves et enjoindre les propriétaires à réaliser un repérage complémentaire pour lever des soupçons.
